E-dépôt 148/1-154, E 4084-4085
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives anciennes et modernes de la commune de Chamaloc ont été conservées dans le bâtiment de la mairie, au premier étage, dans une salle de réunion accessible par le secrétariat de mairie. Les archives courantes sont conservées dans le mobilier du bureau du secrétariat de mairie. Les registres d'état civil, de délibérations et d'arrêtés du maire sont conservés dans une armoire située à droite du secrétariat de mairie. Les archives étaient donc conservées dans de bonnes conditions, même si certains documents présentaient quelques moisissures.
Grâce aux procès-verbaux d'inspections et aux comptes rendus de visites réalisés par les Archives départementales, nous pouvons noter qu'aucun classement ou inventaire n'a été réalisé en commune à propos des archives modernes. Ainsi, seules les archives anciennes ont été classées par André Lacroix, archiviste départemental, entre la fin du XIXe siècle et le début du XXe siècle. Les archives modernes étaient organisées en liasses thématiques, enroulées avec de la ficelle. Ces liasses présentaient des indications de séries et de sous-séries du cadre de classement des archives communales. Les archives contemporaines n'ont jamais fait l'objet d'un classement par un archiviste.
Les Archives départementales conservaient déjà quelques documents d'archives anciennes en dépôt sous les cotes 3 E 175/1, E 4084-4085. Le 21 novembre 2023, les archives anciennes (AA 1, BB 1-6, CC 1-27, DD 1-2, EE 1-6, FF 1-6, II 1, HH 1, GG 3), les archives modernes (1790-1983) ainsi que les archives de l'école (1906-1963 et 1964-1965) ont été déposées aux Archives départementales de la Drôme.
Les registres d'actes paroissiaux, identifiés sous les cotes GG 1 et GG 2 et les registres des délibérations postérieures à 1957 sont conservées en mairie de Chamaloc.
Présentation du contenu
Les archives anciennes de la commune de Chamaloc concernent entre autres des documents concernant les limites du territoire avec la communauté de Vassieux (E-dépôt 148/35), dont la copie de la version latine et trois transcriptions en français sont conservées.
La partie des archives anciennes est plus conséquente. On retrouve une quantité relativement importante de documents en lien avec la montagne de Chironne (E-dépôt 148/71, 112, 119). Les documents liés aux écoles primaires communales (E-dépôt 148/135) disposent elles aussi d'un véritable intérêt : nous pouvons retrouver ici des cahiers de Jeanne Bonnefond (1896-1984), ayant été institutrice dans la commune autour des années 1933. Dans celui de 1933-1934 se trouve une photographie de la commune, datée de 1922. Les dernières pages du carnet de 1934-1935 semblent avoir été réutilisées dans l'objectif de noter des instructions provisoires sur la lutte contre les incendies par bombardements aériens.
Mode de classement
En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.
Bibliographie
BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 322. (AP 354)
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LACROIX, André. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 rédigé par M. A. Lacroix, archiviste. Séries AA à II des archives conservées en commune (Communes et municipalités), Valence, 1879-1886.
FILLET, abbé. État des diocèses de Die et de Valence en 1509. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 16, p. 282. (AP 353)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Collections manuscrites de MM. De Fontgalland à Die. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 58, p. 262. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Quelques notes sur Chamaloc. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme. Janvier 1933, n°257, pp. 202-205.
FONT-RÉAULX, Jacques de. Répertoire critique des anciens inventaires des Archives du département de la Drôme. Valence : Reyne & Deldon, 1952.
LACROIX, André. La Drôme monumentale et pittoresque. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 423. (AP 354)
LOVIE, J. La vie paroissiale dans le diocèse de Die à la fin de l'Ancien Régime. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 63, p. 366, 380, t. 64, p. 46, t. 65, p. 17. (AP 354)
VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 357, t. 42, p. 220. (AP 354)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Ordonnance de l'élection pour production des rôles de tailles non vérifiés par le bureau (20 juin 1656). Requête à la Cour des aides pour maintien au péréquaire de la province à un feu, comme au moment de la dernière révision ils étaient taxés à 2 feux et que noble Claude d'Armand avait acquis la seigneurie et divers immeubles, la Chambre des comptes, le 21 juillet 1605, les remit à un ; l'élection de Die les surchargea d'abord et ensuite les replaça au même niveau, le 4 avril 1632 ; après la suppression des élections de Die et de Crest, celle de Montélimar les taxa de nouveau et se désista le 8 juillet 1636, puis, en 1641, recommença la lutte, sous prétexte que partie des biens de M. d'Armand avait été remise à la taille ; mais l'intendant de Sève, le 1er février 1642, rétablit l'ancien pied. Malgré cela et malgré des jugements de M. de Fouquet et de M. de Lozières, de 1642-44 et 47, le lançon du 28 mai 1658 imposa Chamaloc pour sept quarts de feu ; delà la requête des habitants. Quittances : de 4 livres par Lavigne, capitaine d'Egyptiens (1649), de 4 par Plante, pour expédition de 7 actes de bail à ferme du four, de 25 pour les épices d'une ordonnance de soulagement (1654), de 72 par Borel, « pour l'apprentissage des enfants » et pour la prière pendant un an (1658), etc. Mémoires des fournitures et vacations des consuls Domas en 1651, Deville en 1652, Duserre en 1656 et Vinson-Faure en 1658, etc.