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3894 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 2 / Centre médico-social du Polygone (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3894 W 1-19

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,9 ml

19 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 2 / Centre médico-social du Polygone (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2022

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Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à 2011.

Conditions d'accès

Les fiches médicales de l'enfant ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3894 W 1-19

Date

1987-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

Cote/Cotes extrêmes

3894 W 16-17

Date

2009-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2009

de A à G.

Cote/Cotes extrêmes

3894 W 16

Date

2009-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2009