2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Déplier tous les niveaux

Date

1350-1953

Importance matérielle

8856 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Sahune à Volvent (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 24 de Valence (1878-1941) ;
  • mise à jour de juillet 2018 : étude n° 6 de Saillans (1851-1881), étude n° 7 de Saillans (1825-1940), étude n° 4 de Saint-Martin-en-Vercors (1931-1934).

Biographie ou Histoire

Étude transférée depuis Mirmande en 1859.

Office supprimé [après 1972].

Histoire de la conservation

À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Bourg-lès-Valence.

Documents en relation

Source(s) : Transfert de résidence depuis Mirmande en 1859 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1864 et 1884.

Successeur de : Deville, Louis Pierre François.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 6 avril 1864 [AD26, UP 4235 ; J 881/4-7 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1884 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

1868

Cote/Cotes extrêmes

2 E 27205

Date

1868

Présentation du contenu

n° 560-754.