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2 E et E - Notaires (Pontaix)

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Date

1660-1873

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Pontaix (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office créé en 1770 et supprimé en 1876.

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 23 mai 1770 [AD26, B 951 ; AN, V 1/452, pièce 337].

Titre éteint le 25 janvier 1876 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1831 et 1866.

Successeur de : Drojat, Louis Joseph.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 29 décembre 1831 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1866 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Valayer, Simon

1852

Cote/Cotes extrêmes

2 E 26692

Date

1852

Présentation du contenu

n° 1-128.

Contient un répertoire.