Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/05/2025
Présentation du contenu
Le versement porte sur les dossiers produits par le service Communication de l'ancienne Direction des Routes. Il concerne principalement les travaux ayant eu lieu au Grand Goulet (4273 W 1-11), sur les RD à proximité de la ligne TGV (4273 W 12), la RD 93 (4273 W 13), au Tunnel de Boulc (4273 W 14-16), le Pont des Chaînes à Die (4273 W 17) et la déviation de Saint-Vallier et son tunnel (4273 W 19).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du fonds a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction des Déplacements.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
support de communication, correspondance, note, invitation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
compte rendu de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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