Observatoire départemental de la protection de l'enfance (ODPE).

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4347 W - DGA des Solidarités, Direction Enfance Famille

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4347 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction Enfance Famille

Cote/Cotes extrêmes

4347 W 1-51

Date

1991-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,15 ml

51 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction Enfance Famille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/06/2025

Présentation du contenu

Ce versement est issu de l'arriéré de la direction Enfance Famille Santé (DEFS), devenue en 2016 Direction Enfance Famille (DEF) et conservé à l'actuel siège de la DGA des Solidarités (13 avenue Maurice Faure, Valence). Il concerne les différents schémas départementaux Enfance Famille Santé qui se sont succédés pour la période 1991-2024 (4347 W 1-12) ; les rapports ODPE 2016 et 2023 (4347 W 13) ; les partenariats établis par la DEF entre 2017 et 2022 (4347 W 14-15) ; les instances auxquelles le directeur est convié au fil de l'eau (4347 W 16-18) ; le projet de direction et la plan d'action rattaché pour la période 2008-2019 (4347 W 19-23) ; le fonctionnement de la direction et sa réorganisation entre 2006 et 2022 (4347 W 24-29) ; les publications de type guides sorties entre 2002 et 2023 (4347 W 30) et le fonctionnement des différents services rattachés à la DEF (4347 W 31-51).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigueur.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France), Bourg-lès-Valence (Drôme, France)

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection sociale

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil Départemental. Maison départementale de l'enfance