3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3494 W 1-369

Date

1936-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

11,55 ml, 373 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/08/2017

Présentation du contenu

Relations avec les communes : dossiers par commune contenant des rapports d'élection municipale, curriculum vitae sur les élus, coupures de presse, cérémonies officielles, démissions d'élus et avis du préfet, révocations et suspensions des maires et adjoints, lettres d'acceptation ou de refus du préfet et cartes d'identité des maires et adjoints.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés collectivités

BALLONS

Cote/Cotes extrêmes

3494 W 21

Date

1947-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011

Mots clés lieux