4197 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 1-50

Date

1960-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.32 ml

50 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/10/2024

Présentation du contenu

Dossiers de travaux sur routes.

P.R: Point de Repère

P.K: Point Kilométrique

RD : Route départementale

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 1-31

Date

1960-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 2-31

Date

1960-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Route départementale 53. - Aménagement d'un tourne à gauche avec la RD 473 à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Cote/Cotes extrêmes

4197 W 4

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

DIUO, pièces administratives et financières, comptes rendus de réunions, réseaux, acquisitions foncières.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable