3175 W 1-16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/03/2014
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques de l'année 2005.
Seules les années en 0 et 5 sont à verser aux Archives départementales. Les autres années feront l'objet d'un bordereau d'élimination.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, aides sociales, documents d'état civil, relevés de conclusions de concertation enfance-famille, factures, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement
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