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1366 W - Ecole de Miribel.

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Autres Cotes

1366 W 1-17

Date

1843-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

17

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Ecole de Miribel.

Modalités d'entrées

Ce versement a été trouvé dans la commune de Miribel par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 7 mai 1987.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1987 par Erika Richer, commis. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.

Conditions d'accès

Les articles 1-4, 6, 10-11 : 60 ans ; 5, 7-9, 12-17 : communicable.

Cote/Cotes extrêmes

1366 W 1-10

Date

1953-1981

Registre matricule.

Cote/Cotes extrêmes

1366 W 1

Date

1976-1978

Caractéristiques physiques

registre

Conditions d'accès

Délai

60 ans

Première année communicable

2039