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3837 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Maison Départementale de l'Autonomie, Secteur Pilotage et appui à l'organisation, Service Gouvernance et Animation Territoriale, Maïa Valence

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Cote/Cotes extrêmes

3837 W 1-327

Date

2016-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,02 Go

327 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Valence

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2022

Présentation du contenu

Dossiers individuels de gestion de cas MAIA sortis et réorientés entre 2016 et 2020, en version dématérialisée, classés par ordre alphabétique pour le secteur de Valence.

Conditions d'accès

Les dossiers Maïa Valence ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.

Mots clés matières

personne âgée, personne handicapée, aide sociale, aide médicale

Cote/Cotes extrêmes

3837 W 1-327

Date

2016-2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

3837 W 1-134

Date

2016-2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

2016.

Cote/Cotes extrêmes

3837 W 1-15

Date

2016-2016

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2016