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4137 W - Direction générale adjointe des solidarités, secteur Drôme nord Royans Vercors, service du Romanais, centre médico-social de Romans la Monnaie, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

4137 W 1-12

Date

2002-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,7 ml

12 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Monnaie, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/11/2024

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Romans La Monnaie (année 2013).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier La Monnaie

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil Départemental. Centre médico-social de Romans La Monnaie

Cote/Cotes extrêmes

4137 W 1-12

Date

2002-2013

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

2005.

Cote/Cotes extrêmes

4137 W 4

Date

2005-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2005