Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office créé en 1776 et supprimé en 1892.
Présentation du contenu
Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 31 janvier 1776 [AD26, B 951 ; AN, V 1/482, pièce 156].
Titre éteint le 12 juillet 1892 [AN, 20030056/7].
Documents en relation
Source(s) : Provision d'office ...quot;non compris dans les ...eacute;tats de r...eacute;serve en vertu de l'...eacute;dit du mois d'avril 1664 auquel n'a ...eacute;t...eacute; pourvu...quot; du 31 janvier 1776 [AD26, B 951 ; AN, V 1/482, pi...egrave;ce 156]. ...lt;p...gt;Titre ...eacute;teint le 12 juillet 1892 [AN, 20030056/7].
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Né le 22 juin 1845 à Perpignan.
Décédé le 23 novembre 1884 à Beaufort-sur-Gervanne.
Notaire actif entre 1870 et 1892.
Successeur de : Achard, Jean Jacques Adolphe.
Minutes déposées à Me Béranger, notaire à Crest par ordonnance du 28 novembre 1884 [AD26, 6 U 1]. Minutes déposées à Me Gustave Gresse, notaire à Aouste par ordonnance du 12 octobre 1885 [AD26, 2 E 19332].
Documents en relation
Source(s) : Arrêté du 22 novembre 1870 [AN, 20030056/7]. Décès avant 1892 [AN, 20030056/7].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient un répertoire.