2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

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Date

1350-1953

Importance matérielle

8856 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Sahune à Volvent (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 24 de Valence (1878-1941) ;
  • mise à jour de juillet 2018 : étude n° 6 de Saillans (1851-1881), étude n° 7 de Saillans (1825-1940), étude n° 4 de Saint-Martin-en-Vercors (1931-1934).

Mots clés lieux

SCP François Perrot, Émile Francon et Philippe Panossian, notaires associés.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 1987 et 1990.

Successeur de : Francon, Émile Georges Hippolyte | Perrot, François Régis Marie Joseph.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 5 février 1990 [JORF].