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3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3206 W 1-102

Date

1973-2009

Importance matérielle

1.80 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises.

Mots clés matières

entreprise

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 11-74

Date

1983-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 11-19

Date

1983-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

SAGEM.

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 19

Date

2008-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Comptes-rendus des réunions du C.H.S.C.T., enquêtes des élus du C.H.S.C.T., comptes-rendus des exercices de prévention incendie, plan de continuité d'activité sur le risque de pandémie grippale.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009

Mots clés matières

sécurité du travail, épidémie

Mots clés collectivités

SAGEM (Valence, Drôme)