4367 W 1-4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/09/2025
Présentation du contenu
Marchés de travaux passés entre 2016 et 2018 par la Direction des Déplacements (SAF/PMP).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procédure d'attribution du marché : rapport d'analyse des offres, décision d'attribution, notification, dossier du candidat retenu dont acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereau des prix, mémoire technique, plan général de coordination en matière de sécurité, détail estimatif, plans, dessin, schémas. Gestion administrative du contrat : ordre de service, acte modificatif, acte de sous traitance, état liquidatif, décision de réception, bons de commande, devis, factures.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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