Aide à la recherche

233 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

233 W 1-3

Date

1950-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

3

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 2e division, 3e bureau.

Modalités d'entrées

Versement du 12 avril 1956.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1989 par Erika Richer, commis, à partir de la liasse Z 8287.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.

Cote/Cotes extrêmes

233 W 1-2

Date

1952

Présentation du contenu

Listes nominatives communales par arrondissements et par cantons des personnes en bénéficiant.

Arrondissements de Valence et de Die.

Cote/Cotes extrêmes

233 W 1

Date

1952

Conditions d'accès

Délai

60 ans

Première année communicable

2013