4156 W 1-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/05/2024
Présentation du contenu
Réunions d'équipe du CMS de Bourg-lès-Valence.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservée.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable