Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (23 mars 1693-18 novembre 1703, 13 mai 1707, 3 août 1716, 18 avril 1717, 24 septembre-29 octobre 1719, 7 avril-10 mai 1722, 28 août 1729, 21 octobre 1731, 11 janvier 1738-22 janvier 1741, 2 juillet 1741).
Actes isolés (1668-1736).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives de la commune des Pilles, sous la cote BB 2.
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