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1375 W - Trésorerie générale, service des affaires communales.

Versement de la trésorerie générale, service des affaires communales.

Autres Cotes

1375 W 1-521

Date

1970-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

521

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorerie générale, service des affaires communales.

Modalités d'entrées

Versement du 26 mars 1986.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1987 par Sonia Designe et Marie-José Pardo TUC (travaux d'utilité commune) Histoire et archives drômoises. Ce bordereau annule et remplace le bordereau 80/31.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.