4372 W 1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/09/2025
Présentation du contenu
Dossiers de travaux relatifs à la déconstruction de l'ancien Pont des chaînes à Die sur la route départementale n°93 (RD 93).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
dossier d'autorisation environnemental, dossier Loi sur l'eau, dossier du captage AEP.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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