3572 W 1-76
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/11/2018
Présentation du contenu
Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations. Dossiers soldés en 2013 et 2014 comprenant des accusés de réception, notifications de subvention, relevés d'identité bancaire, bilans de l'association, budgets prévisionnels, statuts, comptes rendus de l'Assemblée Générale. Échantillonnage 1/10, Pré-archivage cf. bordereaux 92 PA et 94 PA.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Accusés de réception, notifications de subvention, bilans de l'association, budgets prévisionnels, statuts, comptes rendus de l'Assemblée Générale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Aménagement d'un parcours de visite du village.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés collectivités