7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 48-75

Date

1879-1936

Cote/Cotes extrêmes

7 M 54-75

Date

1879-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 67-74

Date

1882-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 68-74

Date

1882-1936

Présentation du contenu

Statuts, listes nominatives, feuilles signalétiques, modèles de carnets d'adhérent, déclarations de constitution, d'adhésion, de démission, feuilles d'information, arrêtés, états, notes, articles de presse, brochures, notices de renseignements, extraits du registre de délibérations, comptes rendus et procès-verbaux de réunion, correspondance (contient aussi un avis d'ordonnancement, un extrait du plan cadastral, un devis estimatif, un télégramme, un ordre de reversement, un rapport, un extrait de casier judiciaire).

(3) Les dates entre parenthèses ne sont pas les dates extrêmes de l'existence des syndicats. Il s'agit des dates de documents relatifs à ces syndicats.

Die Lus-la-Croix-Haute. - Die, syndicat des agriculteurs (1884-1901). Dieulefit, syndicat agricole (s.d.). Épinouze, syndicat des planteurs de tabac (1909). Érôme, syndicat antiphylloxérique (1898). Espeluche, syndicat agricole (1906-1908). Espenel, syndicat agricole et viticole (1911, 1920). Establet, société du progrès agricole (1895-1896). Étoile, syndicat des agriculteurs (1894-1897), Union agricole (1894). Le Grand-Serre, syndicat agricole (1890) (4), société amicale "Progrès agricole" (1898). Grâne, syndicat agricole (1884, 1890, 1897), association syndicale des viticulteurs (1887). Grignan, syndicat agricole (1888, 1894, 1897). Hauterives, syndicat des agriculteurs du canton du Grand-Serre (1889-1903). Hostun, syndicat agricole (1926). Lachau, syndicat agricole de Lachau-Ballons et de la région (1919-1935). Lapeyrouse-Mornay, syndicat pour la destruction du phylloxéra (1885-1886). Laveyron, syndicat de battage (s.d.) (5). Lens-Lestang, syndicat agricole (1904). Livron, syndicat agricole (1887-1897). Luc-en-Diois, syndicat des producteurs d'essence de lavande des Alpes du Diois (1908, s.d.). Lus-La-Croix-Haute, syndicat agricole (s.d., 1929).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 70

Date

1884-1935

Présentation du contenu

(4) Correspondance du 13 février 1890 informant qu'aucun syndicat agricole n'existait en 1890. (5) Le syndicat de battage de Laveyron a été créé en 1909.