4366 W 1-23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/07/2025
Présentation du contenu
Ce versement est composé des fiches médicales de l'enfant de la PMI de Fontbarlette pour les années 1975 à 1996. Ces fiches étaient conservées dans les sous-sols de la DT du Polygone (11 rue Maryse Bastié, Valence).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des territoires d'action médico-sociale.
Mode de classement
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
fiches individuelles classées alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1984
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1984
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