3998 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

3998 W 1-45

Date

1933 - 2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,4 ml

45 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2023

Présentation du contenu

Ressources humaines. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 1-45

Date

1933-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 16-45

Date

1940-2016

Présentation du contenu

Tri en application du cadre méthodologique, versement anticipé avant la fin de la DUA.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Prompsaud, Odile née en 1955.

Cote/Cotes extrêmes

3998 W 37

Date

1955-1985

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier du personnel

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1985