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3870 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 2 / Centre médico-social de Portes-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3870 W 1-13

Date

1992-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.3 ml

13 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 2 / Centre médico-social de Portes-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/01/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales des enfants nés entre 1992 et 2011.

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance

Cote/Cotes extrêmes

3870 W 1-13

Date

1992-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

Cote/Cotes extrêmes

3870 W 12-13

Date

2011-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

De Gi à W.

Cote/Cotes extrêmes

3870 W 13

Date

2011-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011