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3966 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, pôle interventions, élections et vie politique

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Cote/Cotes extrêmes

3966 W 1

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,14 ml

1 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/10/2022

Présentation du contenu

Élections 2016 des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme (CMA 26)

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Mots clés matières

élection professionnelle

Mots clés collectivités

Chambre des métiers et de l'artisanat (CMA, Valence, Drôme, France)

Élections des membres de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme (CMA 26).

Cote/Cotes extrêmes

3966 W 1

Date

2016

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier administratif, candidatures des deux listes "L'artisanat, c'est nous" et "Fiers d'être artisan", documents de propagande, textes réglementaires, feuilles de résultats.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016