4089W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/01/2024
Présentation du contenu
Registre annuel des demandes de subvention déposées auprès du Conseil départemental par les collectivités territoriales et les organismes privés. Extraction de l'outil Dématic (CapDémat, de Quadra Informatique).
Autre instrument de recherche
3874W, 4019W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières