L'outil Dématic a été mis en place au Département de la Drôme en septembre 2018, d'abord pour les demandes traitées par le service des relations avec les collectivités, puis rapidement pour l'ensemble des services en charge des demandes de subvention. 

Le registre est une extraction de l'outil Dématic (CapDémat, de Quadra Informatique). Il a été généré à partir de requêtes BO (via le logiciel Business Objects) au format .csv. Les Archives départementales ont fait le choix de ne pas extraire la totalité des données contenues dans le logiciel Dematic, mais de sélectionner les données essentielles à la compréhension de l'attribution des subventions par le Département.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/01/2024

Registre des subventions attribuées par le Conseil départemental aux collectivités territoriales et organismes privés entre le 01/01/2023 et le 31/12/2023. Il contient les informations suivantes : "Numero", "Date_de_transmission", "Statut", "Assigne_a___Service_agent", "Typologie_du_demandeur" "Demandeur", "Teleservice", "Dispositif", "Section", "Objet_de_la_demande", "Montant_demande", "Montant_du_budget_previsionnel", "Montant_des_subventions_publiques_de_fonctionnement_accordees_au_titre_de_l_exercice_precedent", "Exercice", "Adresse_du_siege_social", "SIRET", "Responsable_legal", "Commune_du_demandeur", "Canton_du_demandeur", "Statut_avant_cloture".

au bout de 25 ans à partir de 2023

3874W, 4019W, 4402W