268 W 1-284
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement est entré aux archives départementales le 17 avril 1958
Présentation du contenu
Fonds de la sous-préfecture de Nyons (guerre 1939-1945).
Mode de classement
Il a été reconstitué à partir des liasses Z 8853 à Z 8862, puis classé en octobre 1989 par Martine Mollaret.
Conditions d'accès
Les délais de communicabilité sont fixés par le livre II du code du patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Correspondance administrative, organisation : note (1942). "Un an d'activités" bulletin de la Légion française des combattants et des volontaires de la Révolution nationale, n°21 janvier 1944. Délégué local, projet de nomination : correspondance (1942). Relations avec les maires : circulaire (1942). Blocage des fonds de la section de Nyons : correspondance, note, reçu (1944). Manifestation, conférence, réunion, invitation : correspondance, notes, programme (1942-1943). Célébrations anniversaires de la Légion, organisation et demande de renseignements sur le déroulement des cérémonies : circulaire, programme, questionnaires, correspondance (1941-1943).
Mots clés lieux
Mots clés collectivités