3302 W - Préfecture, bureau du Cabinet, distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3302 W 1-3

Date

2010-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,10 ml, 77 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/01/2016

Présentation du contenu

Échantillonnage de médailles d'honneur du travail, médailles d'honneur agricole et médailles d'honneur régionale, départementale et communale.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3302 W 1-3

Date

2010-2012

Présentation du contenu

Photocopie de carte nationale d'identité, attestation de l'employeur actuel, certificats de travail.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Notes

 

 

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Médailles d'honneur du travail : du 01/01/2010-31/12/2012.

Cote/Cotes extrêmes

3302 W 2

Date

2010-2012

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

48 dossiers des promotions du 1er janvier et du 14 juillet.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Notes