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497 W - Préfecture, cabinet, protection civile

Versement de la préfecture, cabinet.

Autres Cotes

497 W 1-11

Date

1939-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

11

Origine

Préfecture, cabinet.

Modalités d'entrées

Versement du 8 décembre 1964

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 15246 à Z15272. Il a été traité par Catherine Miquet, agent administratif territorial, en mai 1990.

Conditions d'accès

Archives publiques

Les articles 1 à 3, 8 et 11 sont communicables à 60 ans. Les articles 4 à 7,9 et 10 sont communicables.