Arthémonay. - Projet d'adduction de la source Bonnet ou des Chiens, et source du quartier de la Verne (1931), Mise en conformité d'un forage destiné à alimenter l'entreprise EARL DEROUX Frères (1995).

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3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, Pôle santé-environnement/ Rapports des hydrogéologues agréés

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3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, Pôle santé-environnement/ Rapports des hydrogéologues agréés

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1 - 351

Date

1902-2007, jeudi 24 septembre 2015

Importance matérielle

2.9 ml, 351 article(s)

Origine

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2013

Présentation du contenu

Consultation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique références code de la santé publique:Eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles, assainissement, cimetières.

Conditions d'accès

Delai de communicabilité de 25 ans.

Mots clés matières

prise d'eau, eau potable, équipement collectif, traitement des eaux usées

Rapports des hydrogéologues agréés.

Cote/Cotes extrêmes

3018 W 1-351

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Délai de communicabilité de 25 ans.