2 E et E - Notaires (Montmiral)

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Date

1596-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1766.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 15 janvier 1766, enregistrée le 1er février 1766 [AD38, B 2518, f° 6 ; AN, V 1/432, pièce 468]

Biographie ou Histoire

Né le 21 janvier 1735 à Montdeveroux, paroisse Saint-André.

Notaire actif entre 1766 et 1775.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 15 janvier 1766, enregistrée le 1er février 1766 [AD38, B 2518, f° 6 ; AN, V 1/432, pièce 468]. Procuration ad resignandum le 18 juin 1775 [AD38, B 2527, f° 417].

Mots clés personnes

4 février 1766-1767

Cote/Cotes extrêmes

2 E 9085

Date

4 février 1766-1767

Présentation du contenu

Contient une table.