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4489 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités, Sous-Direction Enfance Famille, Service Ressources et Offres d'Accueil

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Cote/Cotes extrêmes

4489 W 1-31

Date

1961-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,4 ml

31 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2026

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers de convention par année et par établissement (4489 W 1-26), les dossiers de visite de conformité du lieu de vie Plain Champs et de la MECS Rayon de Soleil (4489 W 27-30) et le projet de reprise du lieu de vie La plaine des fontaines (4489 W 31).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage ne vigueur.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France), Valence (Drôme, France), Hauterives (Drôme, France), Bésayes (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Sauzet (Drôme, France), Bourdeaux (Drôme, France), Curnier (Drôme, France), Chabeuil (Drôme, France)

Mots clés collectivités

Caisse des allocations familiales (CAF, Valence, Drôme, France), Maison enfants à caractère social Saint-Just Montplaisir (MECS, Montélimar, Drôme, France), Maison d'enfants à caractère social Foyer des jeunes de Sauzet (MECS, Drôme, France), Centre d'action sociale du Haut Nyonsais (CAS, Curnier, Drôme, France), Centre d'action sociale (CAS, Romans-sur-Isère, Drôme, France), Lieu de vie La plaine des Fontaines (Chabeuil, Drôme, France), Association Nationale d'Entraide Féminine Vallée du Rhône (ANEF Vallée du Rhône, Bourg-lès-Valence, Drôme, France), Foyer éducatif romanais (Romans-sur-Isère, Drôme, France ; association), Association La maison des Marches (Besayes, Drôme, France), Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme (Valence, Drôme, France ; association)

Cote/Cotes extrêmes

4489 W 1-26

Date

1961-2005

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

convention, arrêté, tableau de synthèse, statuts, courrier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4489 W 1-21

Date

1961-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SNCF.

Cote/Cotes extrêmes

4489 W 18

Date

1985-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable