2836 W 1-262
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.
Mots clés collectivités
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Présentation du contenu
rapport de la CP du 19 juin 1997, délibération du 29 mai 1995, convention de rétrocession des droits modules trésorerie et marché de Grand Angle du 13 septembre 1999, avenant n°2 de la convention de partenariat interdépartemental du 31 juillet 1995, avenant n°3 de la convention de partenariat interdépartemental du 26 janvier 1998, avenant n°4 nouvelle informatique de gestion financière du 27 mai 1997, avenant n°5 du 1er décembre 1998, avenant n°3 nouvelle informatique gestion financière du 9 juin 1995, avenant n°1 convention d'exploitation, avenant n°2 nouvelle informatique de gestion financière, volume 2 convention de partenariat interdépartemental, bilan final de la convention de mandat avec la Corrèze, bilan financier général et définitif de GA du 23 septembre 1999.
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