4351 W 1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2025
Présentation du contenu
Dispositifs d'aide et d'accompagnement du territoire Vallée de la Drôme.
Conditions d'accès
Les documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Convention, bilans intermédiaires, fiches de liaison individuelles, projets d'action annuels, comptes rendus de réunion, affiche, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
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