7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 292-333

Date

an VI-1931

Cote/Cotes extrêmes

7 M 298-309

Date

an VI-1906

Cote/Cotes extrêmes

7 M 299-305

Date

an VI-1905

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 299-302

Date

an VI-1872

Cote/Cotes extrêmes

7 M 299-300

Date

an VI-1806

Société libre d'Agriculture, Commerce et Arts, Société royale d'Agriculture, Sciences et Arts de la Drôme, Société départementale d'Agriculture de la Drôme. - Composition : états et listes des membres (an XI, 1846, 1860, s.d.). Règlementation, organisation, reconstitution, demande de titre d'établissement d'utilité publique : brochures, arrêtés préfectoraux, notes, projet de règlement, extrait du registre des délibérations, correspondance (an X-1872).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 302

Date

an X-1872