3160 W 1-41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/04/2014
Présentation du contenu
Chrono, dossiers des entreprises de plus de 50 salariés, dossiers des entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Conditions d'accès
Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Bilan comité hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité hygiène et sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1985
Année de naissance accident du travail : 1985. Délai de communicabilité : 120 ans. Communicable à partir de 2106.
Mots clés matières
Mots clés collectivités