5 février-31 décembre 1813

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2 E et E - Notaires (Sauzet)

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Date

1569-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée de Saint-Paul-Trois-Châteaux vers l'an III.

Office supprimé en 1906.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Clerc, notaire à la Coucourde [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 24 mars 1906 [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Biographie ou Histoire

Né le 16 avril 1787 à Saint-Marcel-de-Sauzet.

Notaire actif entre 1812 et 1828.

Successeur de : Marbaud, André Fortuné.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 20 septembre 1812 [AN, BB 10/197]. Décès avant 1828 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17668

Date

5 février-31 décembre 1813

Présentation du contenu

n° 1-211.

Contient un répertoire.