3993 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services administratifs

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Cote/Cotes extrêmes

3993 W 1-16

Date

2001 - 2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,55 ml

16 article(s)

Origine

Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/05/2022

Présentation du contenu

Élections cantonales 2001: Procès verbaux, bulletins nuls; Élections cantonales 2004: Procès verbaux, bulletins nuls; Élections cantonales 2008: Procès verbaux, bulletins nuls, listes d'émargement.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3993 W 1-16

Date

2001-2008

Présentation du contenu

Procès verbaux , bulletins nuls, listes d'émargements (2008)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Cote/Cotes extrêmes

3993 W 6-9

Date

2004-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Canton de Die: Aix-en-Diois, Barsac, Chamaloc, Laval-d'Aix, Marignac, Molieres-Glandaz, Montlaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Romeyer, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint, Sainte-Croix, Vachères-en-Quint.

Cote/Cotes extrêmes

3993 W 9

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008