Conseil d'établissement. - Création et fonctionnement : règlement intérieur, candidatures, listes de candidats, liste avec adresses de parents d'enfants (1993), liste de membres du conseil d'administration, procès-verbaux, correspondance.

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4260 W - Association des maisons d'accueil protestante pour enfants (Crest, Drôme, France), Direction

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Cote/Cotes extrêmes

4260 W 1-43

Date

1945-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,9 ml

44 article(s)

Origine

Association des maisons d'accueil protestante pour enfants (Crest, Drôme, France) / Direction

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/04/2025

Présentation du contenu

Archives de la direction.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4260 W 40

Date

1991-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable