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3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme

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Cote/Cotes extrêmes

3501 W 1-196

Date

1947-2011

Description physique

3,3 ml

Présentation du contenu

Versement de l'Inspection du travail conforme à la charte d'archivage entre l'UT de la Drôme de la DIRECCTE et les Archives départementales de la Drôme dans sa version du 11 juin 2013.

Dossiers des entreprises.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

entreprise, travail

Cote/Cotes extrêmes

3501 W 81-195

Société d'Exploitation des Cliniques Associées (Polyclinique ND Auxiliatrice et Clinique St Joseph)

Cote/Cotes extrêmes

3501 W 168

Date

1974-1998

Présentation du contenu

I: visite et suite, formulaires cerfa St Joseph (1977-1997), visite et suite Notre Dame Auxiliaire (1982-1995), formulaires cerfa ( (1985-1998), données générales 1974, 1997).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans.

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

Mots clés matières

Conditions du travail

Mots clés collectivités

Société d'Exploitation des Cliniques Associées (Polyclinique Notre Dame Auxiliatrice et Clinique Saint -Joseph) (Valence, Drôme, France ; entreprise)