3111W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
En 2010, suite à la RGPP, la DDAF et la DDE (Direction Départementale de l’Équipement) ont fusionné pour créer la DDT (Direction Départementale des Territoires). Les services de la DDT se sont installés place Laënnec à Valence dans les bâtiments de l'ancienne DDE.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/02/2013
Présentation du contenu
Dossiers d'aide aux agriculteurs pour différentes primes traités par la DDAF (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt).
Mode de classement
Ce versement a été réalisé par Jenny Poirier, vacataire à la DDT, de novembre à décembre 2012.
Conditions d'accès
Autorisation interne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Dossiers d'aides.
Liste de dossiers établie en fonction de l'échantillon géographique permanent dans la Drôme (EGP) à savoir les communes suivantes : Valence, Pierrelatte, Romans-sur-Isère, Saint-Vallier, Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, Châtillon-en-Diois, Mévouillon, Plan-de-Baix, Roche-Saint-Secret-Béconne, Saint-Christophe-et-Le-Laris, Saou. Si aucun dossier n'existait pour lesdites communes, une autre commune a été selectionnée.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Consultation soumise à l'autorisation du donateur.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Consultation soumise à l'autorisation du donateur.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Consultation soumise à l'autorisation du donateur.