En 2010, suite à la RGPP, la DDAF et la DDE (Direction Départementale de l’Équipement) ont fusionné pour créer la DDT (Direction Départementale des Territoires). Les services de la DDT se sont installés place Laënnec à Valence dans les bâtiments de l'ancienne DDE.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/02/2013

Dossiers d'aide aux agriculteurs pour différentes primes traités par la DDAF (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt).

Ce versement a été réalisé par Jenny Poirier, vacataire à la DDT, de novembre à décembre 2012.

Autorisation interne

Dossiers d'aides.

Liste de dossiers établie en fonction de l'échantillon géographique permanent dans la Drôme (EGP) à savoir les communes suivantes : Valence, Pierrelatte, Romans-sur-Isère, Saint-Vallier, Beauregard-Baret, Buis-lès-Baronnies, Châtillon-en-Diois, Mévouillon, Plan-de-Baix, Roche-Saint-Secret-Béconne, Saint-Christophe-et-Le-Laris, Saou. Si aucun dossier n'existait pour lesdites communes, une autre commune a été selectionnée.

conservation

Consultation soumise à l'autorisation du donateur.

conservation

Consultation soumise à l'autorisation du donateur.