1615-1814
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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office créé en 1779 et supprimé en 1816.
Documents en relation
Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 31 décembre 1779 [AN, V 1/497, pièce 248]. Titre éteint par décès avant 1816 [AN, 20030056/7].
Biographie ou Histoire
Baptisé le 5 octobre 1755.
Décédé le 10 juin 1814 à Bellegarde-en-Diois.
Notaire actif entre 1779 et 1816.
Documents en relation
Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 31 décembre 1779 [AN, V 1/497, pièce 248]. Décès en 1814 [AN, BB 10/442].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Existence et lieu de conservation de copies
Copie de substitution cotée 2 Mi 6129/R1 (2011).