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4107 W - Conseil départemental, direction générale adjointe des solidarités, direction des territoires d'Action Médico-Sociale, secteur Grand Valentinois, service Valence couronne 1, centre médico-social de Chabeuil

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4107 W 1-5

Date

2018-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

17.96 Mo

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2024

Présentation du contenu

Réunions internes au CMS de Chabeuil : comptes rendus

Mots clés lieux

Drôme (France ; département)

Mots clés matières

travailleur social, aide sociale, aide médicale

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental. Centre médico-social de Chabeuil

Cote/Cotes extrêmes

4107 W 1-5

Date

2018-2022

Présentation du contenu

Réunions internes au CMS: comptes-rendus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

2020

Cote/Cotes extrêmes

4107 W 3

Date

2020

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020