Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/05/2025

Dossiers produits par la Direction des Déplacement, Service études et travaux, Pôle Ouvrages d'art et relatifs à la reconstruction du pont sur l'Ayguemarse sur la route départementale n°4 (commune de Mollans-sur-Ouvèze) (4217 W 1-5) ; travaux sur la route départementale n°64 (4217 W 6-12) ; l'élargissement du pont sur la Romane sur la route départementale n°70A (4217 W 13-18 ; l'aménagement de la traversé de Pont de Quart sur la route départementale n°93 (commune d'Aix-en-Diois) (4217 W 19-22) ; travaux sur les routes départementales n°94 et n°538 (4217 W 23-42) ; travaux du pont de l'Armalause à Roussieux sur la route départementale n°116 (4217 W 43-49) ; travaux d'élargissement du pont sur l'Ecoutay sur la route départementale n°125 (4217 W 50-54) ; reconstruction du pont sur le Manson sur la route départementale n°128 (4217 W 55-59) ; travaux sur le pont traversant la Bramevache sur la route départementale n°135 (4217 W 60-67) ; reconstruction du pont sur la Véore au hameau des faucons sur la route départementale n°143 (4217 W 68-70) ; élargissement de trois ouvrages sur la route départementale n°150 (4217 W 71-74) ; élargissement de quatre ouvrages sur la route départementale n°174 (4217 W 75-77) ; élargissement de trois ouvrages sur les routes départementales n°150 et n°174 (4217 W 78-79) ; reconstruction du pont de l'Anary à Montbrun-les-Bains sur la route départementale n°189 (4217 W 80-84) ; travaux sur la route départementale n°205 (4217 W 85-97) ; travaux sur le pont de la Prune route départementale n°254 (4217 W 98-106) ; travaux sur la route départementales n°532 (4217 W 107-111) ; travaux sur la route départementale n°538 au PR 89+800 (4217 W 112-138) ; élargissement du pont de Vermenon sur la route départementale n°540 (4217 W 139-144) ; travaux sur la route départementale n° 542 (4217 W 145-156) ; travaux de rectification d'un virage entre le PR 17+260 et 17+600 avec construction d'un pont sur le Charuis dit Pont de Gresse sur la route départementale n°546 (4217 W 157-160), travaux sur la route départementale n°572 (4217 W 161-163), reconstruction du pont sur le ravin de Moure de Broche-Venterol sur le route départementale n°619 (4217 W 164-169).

L'intégralité du fonds a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Chaque dossier d'ouvrage d'art est classé comme suit : 1. Etudes préliminaires ou préalables ; 2. Avant projet (sommaire et/ou détaillé) ; 3. Projet ; 4. Procédures d'autorisation ; 5. Diagnostic  archéologiqu ; 6. Suivi des travaux ; 7. Mise en place de mesures compensatoires environnementales (MCE).

L'ensemble des documents est communicable.

conservation

Communicable