3885 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/07/2022
Présentation du contenu
Dossiers de subvention d'investissement pour le parc public soldés en 2015.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Echantillonage 1/5, cf.125PA.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2015, soit à partir de 2041.
Autre instrument de recherche
3680W, 3728W, 4030W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2015, soit à partir de 2041.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
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