SCI. A. née en 1947.

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4176 W -Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valentinois 1, Centre de planification et d'éducation familiale Méliès (Valence)

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4176 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valentinois 1, Centre de planification et d'éducation familiale Méliès (Valence)

Cote/Cotes extrêmes

4176 W 1-104

Date

2001-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.20 ml

104 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre de planification et d'éducation familiale Méliès (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2024

Présentation du contenu

Dossiers médicaux du Centre de Santé Sexuelle de Valence Méliès (ex CPEF) pour la période 2001 à 2005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillonnage d'un dossier sur dix conformément à la charte d'archviage en vigueur.

Mode de classement

Les dossiers médicaux ont été classés alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou 25 ans à compter de la date de décès.

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

Mots clés matières

aide médicale, contraception, interruption volontaire de grossesse, naissance, sage femme

SCI. A. née en 1947.

Cote/Cotes extrêmes

4176 W 88

Date

2001-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1947