SCP Patrice Gougne, Hervé Gougne et Alain Scapino, notaires associés.

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2 E et E - Notaires (La Bégude-de-Mazenc)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de La Bégude-de-Mazenc.

Date

1528-1897

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

La Bégude-de-Mazenc (Drôme, France)

La Bégude-de-Mazenc. Étude n° 3.

Biographie ou Histoire

Étude transférée à Montélimar en 1996.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté de transfert de La Bégude-de-Mazenc à Montélimar le 16 novembre 1990.

SCP Patrice Gougne, Hervé Gougne et Alain Scapino, notaires associés.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 1987 et 1989.

Successeur de : Gougne, Hervé.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 24 octobre 1989 [JORF].

Mots clés personnes

Gougne, Hervé, Gougne, Patrice Charles Albert, Alain Scapino

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