558 W 1-152
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement en 1968 aux Archives départementales de la Drôme sous la cote 68/20, puis recoté en 558 W en 1994
Conditions d'accès
Communicable (Délais des archives publiques en France)
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux (1950-1958).
Mots clés matières
Mots clés collectivités